Mentions légales

Audit Conseil Expertise, SA est une société membre de PKF International Limited, réseau de sociétés légalement indépendantes et qui n'accepte aucune responsabilité ou engagement résultant d'actions ou absence d'action d'aucune autre ou plusieurs autres firmes membres.

Editeur du site : Le présent site est édité et géré par la société Audit Conseil Expertise, SA - Membre de PKF International (PKF Audit Conseil) au capital de 150 000 €, immatriculée sous le numéro RCS 343 276 580, dont le siège social est situé 17, boulevard Cieussa, 13007 Marseille, France.

Directeur de la publication : Guy CASTINEL

Propriétaire du nom de domaine www.pkfaudit.fr : Audit Conseil Expertise, SA - Membre de PKF International

Hébergeur : www.mailclub.fr

Photos : http://fr.fotolia.com

Tous droits réservés - Aux termes du présent avis, et notamment des articles L 111-1 et L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, vous êtes autorisés à visualiser, copier, imprimer et distribuer ce document aux conditions suivantes :

Ce document sert uniquement à des fins d'information;
Ce document sert à des fins non commerciales;
Toute copie ou impression totale ou partielle de ce document doit mentionner la source "© PKF Audit Conseil - 2010" et reproduire le texte intégral du présent avis.

Protection des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société Audit Conseil Expertise SA. En aucun cas, la société Audit Conseil Expertise SA ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de la documentation ou télécharger des brochures, ou encore s'abonner aux services proposés sur le site, pourront être exploitées par la société Audit Conseil Expertise SA, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :
Audit Conseil Expertise SA - Membre de PKF International (PKF Audit Conseil)
17, boulevard Cieussa
13007 Marseille
ou en adressant sa demande par e-mail à info@pkfaudit.fr.

Droits d'Auteur

Les données publiées et les marques citées sur www.pkfaudit.fr sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Décharge de responsabilité

Audit Conseil Expertise SA, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien. Certaines informations et données disponibles sur le site pkfaudit.fr sont produites par des tiers : Audit Conseil Expertise SA s'engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir un caractère fiable, pertinent, exact et exhaustif, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information vers Audit Conseil Expertise SA sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, Audit Conseil Expertise SA pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers. Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement et ne constitue pas une offre de vente ou un démarchage en vue de proposer des produits et services précis de la société Audit Conseil Expertise SA."

Mentions légales

© PKF Audit Conseil - 2010

Protection des Données Personnelles

Droits d'Auteur

Décharge de responsabilité